Le wiki des listes participatives aux municipales 2020

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<h1>Démocratie et gouvernance de l’Archipel Citoyen</h1>
<div class="level1">

<p>
Cette note formalise les travaux du Cercle Démocratie / Gouvernance. 
Il est à noter que ce cercle a pour objectif, de définir une organisation du mouvement mais aussi de jeter les bases d’une nouvelle démocratie municipale et métropolitaine. Le mouvement doit être un laboratoire des nouvelles pratiques démocratiques.
La démocratie interne et l’organisation du mouvement ont été élaborées à partir de la feuille blanche, via des réunions et ateliers collaboratifs. Ce travail a été découpé en plusieurs « blocs » qui ont un ordre de précédence, une définition robuste du bloc précédent étant nécessaire pour avancer sur le bloc suivant. Ces blocs sont :
</p>
<ol>
<li class="level1">     Principes d’organisation</li>
<li class="level1">     Architecture</li>
<li class="level1">     Processus</li>
<li class="level1">     Moyens d’échange / Outils</li>
<li class="level1">     Finances / Statut juridique</li>
</ol>

<p>
Le document est évolutif et présentera au fur et à mesure de ses versions l’état d’avancement des réflexions collaboratives du cercle. Par souci participatif et de transparence, le document ne présentera que ce qui aura été validé par l’ensemble des participants au cercle Démocratie/Gouvernance.
A contrario, un document de « remue-méninges » est aussi proposé aux participants et mis à jour régulièrement avec les « idées du moment ». Il est fourni en annexe pour information
Il est à noter que ces éléments organisationnels ont vocation à être transverses à tous les Cercles, même s’ils émanent du cercle Démocratie/Gouvernance. En conséquence :
</p>
<ul>
<li class="level1"> Le contenu de ce document doit rester vivant et ouvert aux sollicitations des cercles</li>
<li class="level1"> Il se veut, notamment dans ses parties 3 et 4, comme une boîte à outils méthodologique mise à disposition des Cercles qui, selon le principe d’autonomie (§1.1), définissent eux-mêmes leurs modalités de fonctionnement (constitution, décision, échange, désignation, etc…). Il consiste en cela un cadre assez large et malléable pour permettre à tou.te.s d’y trouver le mode de fonctionnement qui lui sied.</li>
</ul>

<p>
Enfin, ce document ne se substitue pas et, au contraire, se doit d’être cohérent avec les « valeurs » du mouvement, exprimées dans le texte fondateur du mouvement, dit « manifeste ». On peut voir le document présent comme une sorte d’étage inférieur de la hiérarchie des normes par rapport au manifeste.
</p>

</div>

<h1>1.Principes d’organisation</h1>
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L’élaboration d’une liste de principes généreux d'organisation doit permettre à chaque personne qui adhère au mouvement de s'y référer et aider au fonctionnement de chaque cercle.  Ce ne sont pas des valeurs (dont la définition relève du cercle Identité – ex : solidarité/fraternité; liberté/créativité; égalité/équité). 
Pour plusieurs de ces principes, l'idée est bien de " tendre vers", de les considérer comme des opportunités et non des contraintes. Ces principes sont une opportunité de transformation à la fois personnelle et sociale.
Au final,  ces 9 principes que se donne le mouvement doivent permettre la réalisation concrète de ce que l’on défend philosophiquement, notamment :
</p>
<ul>
<li class="level1"> Parvenir à aborder la complexité des sujets</li>
<li class="level1"> Nommer les tensions qui peuvent exister entre plusieurs principes, afin de trouver une articulation.</li>
</ul>

<p>
La finalité étant bien de faire de la politique autrement, de manière ascendante et non descendante. Cela suppose de repenser la forme et le langage politique, parce que la forme induit le fond en la matière.
Cette ambition s’applique au temps de l’élaboration du mouvement et de son programme mais aussi à l’après. Il s’agit bien de faire démocratie avec les citoyens, une démocratie de co-construction, c’est-à-dire une démocratie qui ne se limite pas au seul temps de l’élection et associe les habitant.e.s à l'évaluation et à la construction de la décision publique, leur redonne du pouvoir d’agir. L’objectif est de parvenir à une  co-définition des priorités locales, des urgences locales, sachant qu’elles sont propres à chaque contexte.
</p>

</div>

<h1>1.1 Responsabilité collective et partagée/horizontalité/autonomie:</h1>
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Sous-thème: esprit d’équipe/système tournant/renouvellement
Sur l’aspect « responsabilité  collective  et partagée / renouvellement »
L’objectif est de limiter le risque de sclérose ou d’accaparement de responsabilités qui menace toute organisation.
Concrètement, cela peut s'obtenir par le fait de poser que chaque rôle/fonction est tenu(e) par un binôme ou un trinôme renouvelé régulièrement par partie. 
Il est important de veiller à ce que tout le monde se sente responsable de la réussite collective.
Sur l’aspect « Autonomie/horizontalité »
Le fonctionnement du mouvement est horizontal. Chaque cercle est autonome dans son organisation, c’est-à-dire qu’il dispose d'un degré important de liberté, même si le cadre ou l'objectif général pose certaines limites. Cependant, ces limites ne doivent pas être posées d'en haut ni empêcher la créativité. 
C’est à chaque cercle d'établir la méthodologie de travail et l'organisation les plus convaincantes pour ses membres. Les cercles peuvent disposer de degrés d'autonomie différents.
</p>

</div>

<h1>1.2. Formation/éducation citoyenne mutuelle:</h1>
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<p>
Dans les cercles, le principe est de poser la notion d’égalité entre les membres qui partagent et transmettent leurs connaissances et leurs savoirs les un.e.s aux autres. Il n’y a pas de maîtres en citoyenneté qui sauraient ce qu’il faut faire et penser, nous privilégions les démarches de coopération, de coapprentissage qui permettent de mettre en évidence les différentes options possibles. L’ambition de cette formation réciproque est de révéler le pouvoir d’agir de chacun.e et de favoriser la prise de responsabilité. Cela suppose une posture qui encourage à la construction et à la confrontation des idées, à la délibération et à la prise de décisions. Note: c'est la définition première du terme "Education populaire", il est donc intéressant d'en appliquer les outils.
</p>

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<h1>1.3. Egalité/mixité de genre/sociale/ethnique/générationnelle/culturelle</h1>
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L’égalité entre les individu·e·s
Nous défendons une égalité de droits et de faits des individu·e·s quelles que soient le sexe biologique ou social, l’orientation sexuelle, l’âge, l’origine sociale, ethnique, culturelle et/ou les situations de handicap ; quelles que soient les différences entre les personnes.
Chaque cercle s’attache à défendre cette égalité par une volonté de mixité afin de déconstruire nos stéréotypes, nos préjugés sur des catégories de personnes et admettre la complexité. 
L’égalité entre les femmes et les hommes
Dans cette même idée nous défendons l’égalité entre les femmes et les hommes. Aujourd’hui nous avons atteint l’égalité de droits en France, mais pas l’égalité dans les faits. 
Aussi, à l’intérieur des cercles, nous prônons bien entendu une mixité (des femmes et des hommes dans chaque cercle) et même la parité (autant d’hommes que de femmes).
La parité est un outil pour atteindre cette égalité de faits
</p>

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<h1>1.4. Des actions et du concret</h1>
<div class="level1">

<p>
Chaque discussion dans les cercles doit s’attacher à faire le lien entre aspects théoriques et actions concrètes, qui sont fortement encouragées au sein du cercle.
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</div>

<h1>1.5. Evolutif/interactif</h1>
<div class="level1">

<p>
Évolutif : il s'agit de poser des manières de faire qui obligent à la remise en question régulière, la reconnaissance des erreurs commises, à la possibilité d’évolution des idées (notion de pas à pas).
Interactif : l'idée est d'avoir une oreille attentive pour savoir réagir, accueillir les sollicitations de tout le monde
</p>

</div>

<h1>1.6. Ouverture/ Transparence/Accessibilité</h1>
<div class="level1">

<p>
Sous-thème: Ouverture d'esprit / Acceptation d'autrui / Intégration / Coexistence
L'ouverture renvoie à des modalités d’organisation qui favorisent l’intégration de nouvelles personnes en sensibilisant sur le capital issu des travaux antérieurs pour construire par-dessus.
L'accessibilité recouvre l'idée d'accès à l'information/aux travaux pour tou.te.s, la possibilité de participer aux réflexions quelles que soient ses contraintes ("les absents ne doivent pas avoir tort"). 
La transparence suppose d'expliquer le cheminement qui a amené à une décision, de citer ses sources, de garantir l'accès permanent au maximum d'informations.
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<h1>1.7. Bienveillance</h1>
<div class="level1">

<p>
Sous-thème: Sincérité / Empathie/respect des différences
Chaque cercle s’attache à mettre en œuvre les principes de la Communication non violente.
Cela signifie s'attacher à écouter les paroles exprimées et prendre conscience du fait que nous les interprétons, jugeons et catégorisons et de veiller à gommer ces effets.
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<h1>1.8. Respect des processus et décisions</h1>
<div class="level1">

<p>
Sous-thème: Rendre compte
Partant du postulat qu’il y a deux types de principes, ceux que l'ont peut remettre en question et ceux qui constituent l'essence de notre mouvement, le principe est que toute délégation de responsabilité accordée à un cercle suppose pour ses membres de "rendre compte", de tenir informés les autres membres, d'expliquer, d'être dans une sorte d'auto-contrôle qui permet de vérifier que l'action ne nous éloigne pas de la finalité. Cela s'applique au mouvement lui-même mais aussi à la méthode de gouvernance nouvelle qu'il s'agira d'établir une fois élu.e.s..
</p>

</div>

<h2>1.9. Festif/convivialité</h2>
<div class="level2">

<p>
Cette dimension est importante mais elle peut aussi parfois entrer en tension avec l’idée d’expression des désaccords : dans un contexte très convivial, il peut parfois être plus difficile d’exprimer une opposition. Cela n’enlève rien à l’intérêt de ce principe, cela signifie seulement qu’il est important de veiller à éviter cet effet.  
</p>

</div>

<h1>2. Architecture</h1>
<div class="level1">

<p>
L’enjeu de ce volet d’activité est de structurer le mouvement en groupes de travail le plus pertinents possible. Ce paragraphe explique les choix faits avec d’abord la définition de ce qu’était un membre du mouvement. 
</p>

</div>

<h1>2.1. Qui participe au mouvement ?</h1>
<div class="level1">

<p>
Le débat sur la dénomination, les droits et les devoirs des participant.e.s a abouti à la définition de deux catégories de participants.
</p>
<ul>
<li class="level1 node"> Liste à puceSoutien: a cliqué "Je soutiens" sur le site internet, affiche son appui à la démarche <ul>
<li class="level2 node"> Droits : <ul>
<li class="level3"> se voit proposer de recevoir newsletter / info</li>
<li class="level3"> peut contribuer via la plateforme de délibération civocracy (limitation technique) mais ne participe pas aux prises de décision du Grand Cercle</li>
<li class="level3"> peut, comme toute personne consultant le site effectuer un don qui ouvre à droit à défiscalisation à hauteur de 66%.  </li>
</ul>
</li>
<li class="level2"> Devoirs : aucun</li>
</ul>
</li>
</ul>
<ul>
<li class="level1 node"> Adhérent.e: a cliqué "J'adhère" en ligne<ul>
<li class="level2 node"> Droits : <ul>
<li class="level3"> appartient de fait au Grand Cercle et peut prendre part aux processus décisionnels de celui-ci, peut voter en cas de vote.</li>
<li class="level3"> bénéficie d’un tutorat / accompagnement pour rejoindre les cercles qu’il ou elle désire intégrer.</li>
</ul>
</li>
<li class="level2 node"> Devoirs :<ul>
<li class="level3"> Adhérer au manifeste du mouvement (texte fondateur)</li>
<li class="level3"> Avoir lu les FAQ avant de contribuer</li>
<li class="level3"> Suivre les principes d'organisation du mouvement dans leur contribution aux textes, échanges et décisions des cercles auxquels il/elle veut s'intégrer</li>
<li class="level3"> S’engager moralement à contribuer aux travaux du mouvement dans la mesure de ses possibilités. L’Archipel ne sera Citoyen que si toutes et tous contribuent. La démocratie ne peut se réinventer que par l’investissement de chacune et chacun dans l’élaboration du mouvement.</li>
</ul>
</li>
</ul>
</li>
</ul>

<p>
Le montant de l’adhésion est libre mais avec un minimum de 2 euros. Si un.e adhérent.e ne peut pas contribuer financièrement, il lui sera proposé de contacter l’Archipel pour évaluer les possibilités d’investissement en temps. Dans un second temps sera peut-être étudié, sous réserve technique, la possibilité d’offrir des « adhésions suspendues » sur le principe des cafés « suspendus » (un adhérent paye une adhésion pour une autre personne en la laissant libre d’être saisir par celui qui le désire).
</p>

<p>
Sur la question des manquements potentiels aux devoirs ci-dessus et la douloureuse question de l’exclusion, il a été décidé ce qui suit :
</p>

<p>
<b>Exclusion d'un adhérent</b>
Les membres d'un cercle, incluant le cercle de coordination, peuvent demander au cercle de coordination  la proposition de destitution d'un ou plusieurs membres.
Cette demande doit être accompagné d'un rapport listant les manquements/faits à l'origine de la demande au regard des principes (valeurs, abus de pouvoir etc..).
Si le demande est fondée et correspond à une perturbation interne au cercle concerné, le cercle de coordination mène alors une enquête auprès des membres du cercle concerné, et peut éventuellement convoquer les membres et la personne concernée afin de clarifier et résoudre le problème. En cas d'impossibilité de trouver un compromis et de problème avéré, le cercle de coordination peut prononcer la radiation de la personne.
Dans tous les cas le cercle émetteur de la demande sera tenu au courant de la décision. En cas de radiation le grand cercle sera tenu au courant de la radiation de manière non nominative.
Si la demande est fondée et correspond à un problème extérieur au mouvement (communication contradictoire au nom du mouvement, atteinte à son image, etc..), le cercle de coordination convoque la personne concernée afin de clarifier et résoudre le problème. Le cercle de coordination peut prononcer la radiation de la personne.
Dans tous les cas le cercle émetteur de la demande sera tenu au courant de la décision. En cas de radiation le grand cercle sera tenu au courant du nom de la personne concernée, des impacts externes et du plan de communication associé pour minimiser les impacts.
</p>

</div>

<h1>2.2. Comment se structure le mouvement ?</h1>
<div class="level1">

<p>
Les groupes de travail ont été nommés « Cercles » et trois types de cercles ont émergé (la description détaillée de chaque type de cercle est faite dans les paragraphes suivants):
</p>

<p>
<a  title="architecture_ac.png" class="media" href="/lib/exe/detail.php?id=toulouse_cercle-democratie-gouvernance&media=architecture_ac.png"><img src="/lib/exe/fetch.php?w=400&tok=6b3c12&media=architecture_ac.png" class="mediacenter" alt="" width="400" /></a>
</p>
<ul>
<li class="level1"> Le Grand Cercle :</li>
</ul>

<p>
Le Grand Cercle est à voir comme une communauté, celle des adhérents, autant qu'un temps, celui de la décision collective. Il n'a pas de production en tant que telle vers le reste du mouvement. Il n'a pas de représentation. 
</p>
<ul>
<li class="level1"> Le Cercle de Coordination :</li>
</ul>

<p>
Le Cercle de Coordination est un animateur du mouvement. Il s’assure que les valeurs (manifeste) et principes d'organisation du mouvement sont appliqués. Pour cela, il lui est délégué par le Grand Cercle un pouvoir décisionnel sur un champ de compétences permettant de maintenir la cohérence d’ensemble du mouvement, le respect des valeurs et des principes, le maintien des objectifs calendaires en apportant arbitrage ou rappel. 
Il crée du de lien entre les Cercles de fonctionnement, les adhérents et le Grand Cercle en  aidant à prioriser et hiérarchiser les requêtes / remontées (tout en respectant la liberté d’accès de tout adhérent au Grand Cercle), en apaisant les tensions potentielles
</p>
<ul>
<li class="level1"> Les Cercles de Fonctionnement:</li>
</ul>

<p>
Leur rôle est entièrement à définir par celles et ceux qui le composent.
</p>

</div>

<h2>2.2.1. Le Grand Cercle</h2>
<div class="level2">

<p>
<a  title="grand_cercle_dans_architecture.png" class="media" href="/lib/exe/detail.php?id=toulouse_cercle-democratie-gouvernance&media=grand_cercle_dans_architecture.png"><img src="/lib/exe/fetch.php?w=400&tok=f7bb9f&media=grand_cercle_dans_architecture.png" class="mediacenter" alt="" width="400" /></a>
</p>

<p>
Son rôle :
</p>
<ul>
<li class="level1"> Réunir tous les membres/adhérents du mouvement sur le principe 1 adherent = 1 voix</li>
<li class="level1"> Débattre et valider les modifications majeures de manifeste / stratégie / architecture / gouvernance / outils/ communication / finances, tous ensemble, à l'initiative des cercles de fonctionnement (notion de remontée d'information) et après discussion avec le cercle de coordination (notion de filtre)</li>
<li class="level1"> Arbitrer les éventuels désaccords construits émergeant entre les cercles: soit sur lesquels le cercle de coordination ou un futur cercle de gestion des désaccords n'a pas réussi à assurer une convergence, soit sur lesquels les valeurs et principes du mouvement sont remis en cause</li>
</ul>

<p>
Sa composition/taille : tous les adhérents
Sa durée : celle du mouvement, avec une fréquence entre les rassemblements d’environ 3 mois
Ses finances : à définir
Ses modalités de désignation : non applicable (voir définition d’adhérent)
</p>

</div>

<h2>2.2.2. Le Cercle de Coordination</h2>
<div class="level2">

<p>
<a  title="coordo_dans_architecture_ac.png" class="media" href="/lib/exe/detail.php?id=toulouse_cercle-democratie-gouvernance&media=coordo_dans_architecture_ac.png"><img src="/lib/exe/fetch.php?w=400&tok=37686a&media=coordo_dans_architecture_ac.png" class="mediacenter" alt="" width="400" /></a>
</p>

</div>

<h3>2.2.2.1. Son rôle</h3>
<div class="level3">
<ul>
<li class="level1"> Animer l'ensemble du mouvement en s'assurant que les valeurs (manifeste) et principes d'organisation du mouvement sont appliqués. Pour cela, il lui est délégué par le Grand Cercle un pouvoir décisionnel sur un champ de compétences permettant de maintenir la cohérence d’ensemble du mouvement, le respect des valeurs et des principes, le maintien des objectifs calendaires en apportant arbitrage ou rappel.</li>
</ul>

<p>
A ce titre, le cercle de coordination est en charge par défaut de la gestion courante du mouvement, en conformité avec les orientations décidées par le Grand Cercle. Cela implique à minima les finances, les bureaux, la communication globale, l’animation et l’organisation d’événement, la gestion des outils communs, la gestion des adhérents.
A tout moment un cercle spécifique peut être créé pour prendre en charge une de ses activités, suivant la procédure de création d’un cercle (ci-dessous). Le cercle ainsi créé devient pleinement responsable de l’activité de gestion associée. Il agit en bonne entente avec le cercle de coordination et reporte auprès du Grand Cercle, comme tous les cercles.
</p>
<ul>
<li class="level1 node"> Coordonner : <ul>
<li class="level2"> Proposer une feuille de route au Grand Cercle et rendre compte à chaque échéance. Cette feuille de route doit s’entendre à  la fois comme une proposition de stratégie générale et un calendrier jusqu'en 2020 que comme toute feuille de route intermédiaire (entre chaque assemblée du Grand Cercle) de manière à fournir en permanence à la fois la vision court, moyen et long terme à tous les adhérents. </li>
<li class="level2"> Gérer les rendus des  cercles vers le Grand Cercle, aider à prioriser et hiérarchiser les requêtes / remontées (tout en respectant la liberté d’accès de tout adhérent au Grand Cercle)</li>
</ul>
</li>
</ul>
<ul>
<li class="level1"> Créer du lien, apaiser ou résoudre les tensions potentielles. Remonter au Grand Cercle les médiations ayant échouées et nécessitant un arbitrage par le mouvement. A ce titre, tout.e adhérent.e peut solliciter à tout moment le cercle de coordination au travers de l’adresse générique contact@larchipelcitoyen.org  et une réponse doit être apportée sous 4 jours indiquant le calendrier prévu de résolution de la problématique. Tout.e adhérent.e peut assister s’il le souhaite aux réunions du cercle de coordination. Néanmoins il ne peut pas prendre part aux discussions afin de préserver l’efficacité de la réunion.</li>
</ul>

<p>
Il est à noter que la fonction « Représenter le mouvement » ne lui a pas été attribuée. Le groupe de travail a défini que le cercle Communication est autonome à définir la stratégie de communication et de la représentation externe du mouvement. Il en réfère au cercle de coordination pour assurer l'homogénéité mais il faut laisser aux cercles de gestion de l'autonomie, en accord avec les principes (chapitre 1).
Note : concernant les porte-parole, ils font partie de la Com et ce groupe a défini de manière autonome que leur désignation se ferait selon l'élection sans candidat, au sein des membres du cercle Communication et Coordination et par les mêmes membres. 
</p>

</div>

<h3>2.2.2.2. Sa composition/taille:</h3>
<div class="level3">

<p>
15 minimum, 30 maximum. Pas de rôles a priori, pas de leader, pas de chef. Un membre du cercle de coordination ne peut participer à plus de deux autres cercles, afin de conserver le dynamisme des idées. Il n’y a pas de restriction sur un non membre du cercle de coordination.
</p>

</div>

<h3>2.2.2.3. Sa durée :</h3>
<div class="level3">

<p>
Composition fixe pour 6 mois, renouvelé à moitié tous les 6 mois (voir ci-dessous le processus)
</p>

</div>

<h3>2.2.2.4. Ses finances :</h3>
<div class="level3">

<p>
à définir
</p>

</div>

<h3>2.2.2.5. Ses modalités de désignation :</h3>
<div class="level3">
<ul>
<li class="level1"> a) Renouvellement des mandats:</li>
</ul>

<p>
2 x6 mois max sauf si impossibilité de trouver un remplaçant alors un mandat de plus est accepté mais  limité à une durée de mandat totale de 18 mois. Possibilité de se re-présenter après une carence de 6 mois si mandat de 12 mois, 1 an si mandat de 18 mois.  L'objectif n'est pas tant d'écarter / empêcher mais à l'inverse de montrer l'exemple en instaurant le non renouvellement. Cela permet aussi de susciter des vocations, de faire émerger des personnalités. On peut éviter l'écueil de la perte d'expérience par le fait que les anciens du cercle de coordination peuvent continuer à contribuer via les cercles et via le renouvellement par moitié. Le mouvement se doit d’expérimenter ce qu’il prône.
</p>
<ul>
<li class="level1"> b) Etre candidat</li>
</ul>

<p>
Conditions :
</p>
<ul>
<li class="level1"> Être adhérent</li>
<li class="level1"> Déposer un acte de candidature auprès du cercle de coordination</li>
<li class="level1 node"> Remplir une fiche de déclaration d'engagement et de motivation:<ul>
<li class="level2"> Motivation pour l'archipel</li>
<li class="level2"> Motivation pour le Cercle de Coordination</li>
<li class="level2"> Temps/Energie estimée pour se dédier aux activités du cercle (approche qualitative)</li>
</ul>
</li>
</ul>

<p>
Format : Texte de 10 à 20 lignes max + vidéo ou oral &lt;2min (voire 1min) avec aide de la part du cercle de coordination (accompagnement)
</p>
<ul>
<li class="level1"> c) Processus de vote : </li>
</ul>

<p>
Jugement majoritaire pour chaque personne avec prise de connaissance des déclarations d’engagement et de motivation à J-15. Vote secret.
Toute personne ayant recueillie une mention passable ou à rejeter est écartée du scrutin.
Dans la limite des places disponibles (15), les personnes les mieux jugées entrent dans le cercle de coordination
</p>
<ul>
<li class="level1"> d) Qui peut voter ? </li>
</ul>

<p>
Tous les adhérents à jour de leurs cotisations
</p>
<ul>
<li class="level1"> e) Que faire en l'absence de candidats ?</li>
</ul>

<p>
Il n'est pas obligatoire d'être 30, l'élection peut donc avoir lieu  même si tous les postes ne sont pas pourvus. Cependant, si on passe sous le seuil total des 15, il pourra être proposé à d'anciens membres du cercle de coordination de se porter candidats en dehors du temps réglementaire.
</p>
<pre class="code"> 
* f) Fonctionnement des roulements :
  * Les 15 (ou moins) récents peuvent démissionner ou choisir de poursuivre. Pour permettre ce pendant de faire face à des désiderata de poursuite justifiés, il est proposé qu’1 mois avant le vote, le cercle de coordination se réunisse et discute de qui se représente ou pas (crée de la cohésion, permet de discuter en connaissance de cause des lacunes, manque d'investissement, etc...). Cependant tous ceux qui veulent être reconduits le sont automatiquement
  * Les 15 (ou moins) anciens laissent la place (sauf dispositions relatives au renouvellement des mandats, voir plus haut)

</pre><p> </p>
<ul>
<li class="level1"> g) Destitution</li>
</ul>

<p>
A la demande des adhérents (quorum de 10%) ou du cercle de coordination lui-même (quorum de 1/3 de ses membres), un adhérent  ou membre du cercle de coordination peut faire la demande au cercle de coordination  d'une proposition de destitution d'un ou plusieurs membres de la coordination.
Cette demande doit être accompagné d'un rapport listant les manquements/faits à l'origine de la demande au regard des principes (valeurs, abus de pouvoir etc..)
Si le quorum est atteint, le cercle de coordination doit mettre à l'ordre du jour du grand cercle suivant un vote sur la proposition de destitution. Le vote reprend le même processus que lors de la désignation (jugement majoritaire).
Jusqu'à la fin du mandat le cercle de coordination fonctionne avec moins de membres, il n’y a pas de renouvellement des membres destitués.
</p>

</div>

<h3>2.2.2.6. Niveau de décision versus l’autonomie des cercles : quel est le lien entre Cercle de Coordination et cercles de fonctionnement ?</h3>
<div class="level3">

<p>
A tout moment un groupe de membre peut proposer la création d’un cercle.
Pour cela il doit adresser au cercle de coordination un descriptif du cercle contenant au minimum sa désignation, ses objectifs, son périmètre, ses responsabilités, son représentant auprès du Grand Cercle.
Le cercle de coordination vérifiera sa cohérence avec les principes du mouvement et avec les autres groupes existants et mettre à disposition les outils nécessaires.
Le représentant du nouveau cercle est responsable de la présentation des travaux auprès du grand cercle, de la demande de création d’une adresse générique auprès de la coordination.
</p>

</div>

<h2>2.2.3. Le cercle de fonctionnement</h2>
<div class="level2">

<p>
Ces cercles peuvent être :
</p>
<ul>
<li class="level1"> Programmatiques (synonyme : thématique) : ont alors vocation à être les boîtes à idées politiques du mouvement</li>
<li class="level1"> Organisationnels (synonymes : de gestion) : par exemple, communication, finances, éthique, éduc citoyenne, accueil nouveaux adhérents, logistique, animation/artistique, diagnostic, etc…</li>
<li class="level1"> Géographiques (synonyme : locaux). Pourraient par exemple se charger de recrutement des adhérents, faire la publicité locale du mouvement, organiser des actions à vocation territoriale</li>
</ul>

<p>
<a  title="cercles_thematiques_dans_architecture_ac.png" class="media" href="/lib/exe/detail.php?id=toulouse_cercle-democratie-gouvernance&media=cercles_thematiques_dans_architecture_ac.png"><img src="/lib/exe/fetch.php?w=400&tok=d814e9&media=cercles_thematiques_dans_architecture_ac.png" class="mediacenter" alt="" width="400" /></a>
</p>

<p>
Son rôle :
</p>
<ul>
<li class="level1"> S'emparer des sujets qui lui semblent nécessaires et pour lesquels il souhaite rassembler des acteurs et mener des actions</li>
<li class="level1"> Définir ses propres moyens de fonctionnement, y compris sa communication, en s'appuyant sur les boîtes à outils, gouvernance et méthodes proposés par les cercles « Démocratie / Gouvernance », « Communication / identité » et « Outils » en s'étant au préalable imprégné des principes d'organisation du mouvement. Les interactions entre cercles doivent être favorisées mais sont laissées à la libre appréciation des cercles de fonctionnement. Aucun représentant n'est imposé dans d'autres cercles, y compris celui de coordination, c'est le Grand Cercle qui réunit tous les membres</li>
</ul>

<p>
Dans le détail, à tout moment, un groupe de membre peut proposer la création d’un cercle.
Pour cela il doit adresser au cercle de coordination un descriptif du cercle contenant au minimum sa désignation, ses objectifs, son périmètre, ses responsabilités, son représentant auprès du Grand Cercle.
Le cercle de coordination vérifiera sa cohérence avec les principes du mouvement et avec les autres groupes existants et mettre à disposition les outils nécessaires.
Le représentant du nouveau cercle est responsable de la présentation des travaux auprès du grand cercle, de la demande de création d’une adresse générique auprès de la coordination.
Sa composition/taille : libre à chaque cercle de déterminer sa composition et sa taille. Un nombre minimum de 10 personnes est conseillé pour assurer le traitement collaboratif des questions et limiter le risque d’épuisement des actifs.
Sa durée : à définir par le cercle lui-même
Ses finances :
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<h1>3. Processus</h1>
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<h1>3.1. Désignation d’une ou plusieurs personnes pour mener une tâche à définir</h1>
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<h1>3.2. Rédaction / élaboration d’une proposition, d’un texte</h1>
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L’objectif de ce processus est vaste. Il propose de soutenir un groupe d’individu.e.s qui doit rédiger à plusieurs un texte (communiqué de presse, contenu programmatique, présentation publique, fiche méthodologique). Il est volontairement « lourd » car il embrasse autant des rédactions de textes rapides que des écrits programmatiques forts ou des manifestes (valeurs) engageant pour le mouvement. Il peut/doit être simplifié en fonction de l’objectif du texte. Il est rédigé pour être valable sur tous les types d'outils (framapad / éditeurs de texte Word ou Open office) donc a un caractère forcément un peu théorique, le cercle "Outils" ayant plutôt vocation à développer la partie pratique (fiches d'utilisation de framapad par exemple)
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1ière étape: Formation / alignement des parties prenantes sur enjeux et contexte.
Dans cette phase, il faut identifier deux populations:
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<li class="level1"> celle qui a des intérêts dans le texte émis au sens où elle sera impactée par son contenu ou qu'elle a un intérêt à ce qu'il soit émis (concept de partie prenante). Cette population doit être contactée d'une manière ou d'une autre pour nourrir le texte/débat. Elle est impliquée dans les 6 phases.</li>
<li class="level1"> celle qui n'est pas forcément impactée directement par le résultat de la proposition mais qui peut avoir une plus-value ou qui est considérée comme devant le valider au nom de la transversalité  (ex: tous les adhérents du mouvement pour un texte programmatique, etc…). Cette population doit être impliquée dans les phases 1, 2 et 5</li>
</ul>

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2ième étape: Clarification de l’objectif 
Se poser ces questions : informatif? susciter du débat? poser des questions? publicitaire? support méthodologique? prise de position?) et lister le type d’informations que l’on veut passer dans le document. Clarifier le ton voulu (jovial ? amusant/ludique ? sérieux ? théorique ? pratique ?). Clarifier la forme que prendra la proposition (internet, texte imprimé, composante d'un référentiel plus large, tract, etc…)
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 3ième étape : Recherche d’informations et d’avis auprès des parties prenantes autour de l’objectif
Cette phase est une phase de réflexion, de prise de recul avant de coucher sur le papier les premiers mots qui auront une importance clé.
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4ième étape: Co-élaboration
N’ayant pas de connaissance théorique sur le sujet, il nous a été difficile de savoir comment prendre cette étape (rédaction de têtes de chapitres d’abord ? rédaction en parallèle de blocs par des personnes séparées ? 1er jet par un volontaire unique?). Il a été décidé de se nourrir de l’expérience des personnes ayant co-élaboré le manifeste du mouvement pour progresser sur cette étape.
La revue des initiatives déjà menées dans l'Archipel Citoyen permet de dégager les éléments suivants qui doivent guider cette étape:
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<li class="level1"> Il semble important de définir un groupe de "rédacteurs/rédactrices" qui sera l'entité de "production" du texte sur la base des informations recueillies aux étapes 1 à 3. Le principe clé est ici celui de la confiance donnée à ceux qui font. En effet, le rédactionnel ne peut s'étendre à plus de 3 ou 4 (et encore) mais semble également devoir en compter 2 minimum pour un texte équilibré. Ce groupe doit être constitué de personnes compétentes en rédactionnel, communication, synthèse car sinon la convergence sera fastidieuse si ce n'est impossible. On voit l'idée ici que la constitution de ce groupe est clé et peut donc donner naissance à une phase de désignation de celui-ci (voir processus de désignation par ailleurs) car il influera très notablement sur le texte final.</li>
<li class="level1"> Sur la manière de procéder au sein de ce groupe, les choses peuvent être ouvertes: scinder un texte en blocs permettant que chaque rédacteur travaille en parallèle, avoir un premier jet d'une personne puis avoir des "relecteurs/relectrices de premier rang" qui ont un regard précis et critique sur le premier jet, etc… La présence physique semble difficilement contournable dans cette étape. </li>
<li class="level1"> La délibération étant un processus complexe, la maturité du texte issu de la co-élaboration est importante. Il convient donc de prendre le temps nécessaire avant de passer à l'étape 5</li>
</ul>

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5ième étape: Délibération
Cette étape est vue comme une étape diffuse, où chacun s’approprie et critique la première production. Le groupe de rédacteurs/trices doivent se fixer une durée pour cette étape. Il est proposé sur cette étape de ne pas amender le texte proposé mais de le commenter (faisable sur framapad ou éditeurs de texte propriétaire ou freeware), en proposant éventuellement une alternative. L'expérience des "amendements" montre que chacun.e peut avoir tendance à dénaturer le texte ou rayer des parties entières, rendant difficile  la lecture pour les autres (ex: framapad) ou faisant perdre la cohérence du texte. Les commentaires sont une manière plus bienveillante et constructive (puisque étayés souvent) Des questions peuvent aussi être posées de cette manière. Il est jugé plus fédérateur de réaliser la phase de modification ensemble, lors d'une réunion physique/vidéoconférence plutôt que les textes proposés soient amendés (rayés…) à distance dans la phase de délibération. Si la délibération implique un grand nombre de personnes, une étape à distance semble nécessaire avant la réunion physique. 
6ième étape : Convergence / Décision
Cette étape, en partant d’une première trame, s’attache à rechercher le consensus ou sinon le consentement de tou.te.s les participant.e.s. Pour cette étape, il est proposé de se référer au processus « Prise de décision » de notre mouvement.
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<h1>3.3. Prise de décision</h1>
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à définir
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<h1>3.4. Tenue de réunion</h1>
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à définir
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<h1>4. Moyens d'échange / Outils</h1>
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<h1>5. Finances / Statut juridique</h1>
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<h1>Annexe 1 / MINDMAP</h1>
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<a  title="https://s3.eu-west-3.amazonaws.com/archipel-citoyen/DOCUMENTS_CERCLE/organisation-citoyenne-nos-chantiers-v13.pdf" rel="nofollow" class="urlextern" href="https://s3.eu-west-3.amazonaws.com/archipel-citoyen/DOCUMENTS_CERCLE/organisation-citoyenne-nos-chantiers-v13.pdf">Mindmap schématisant notre structure et nos chantiers</a>
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