Florian, Servane, Hélène, XXX, Janine, Joseph, Christian, François

Mattermost : Section du cercle Ecologie et Biens-communs Permet d'éviter les mails, de discuter uniquement par ce biais-là.

outil de visio-conférence https://conf.larchipelcitoyen.org/democratie. Ou en téléchargeant cette application https://play.google.com/store/apps/details?id=org.jitsi.meet et en mettant le lien https://conf.larchipelcitoyen.org/democratie.

Ce framapad pour nos comptes rendus de réunions

Googledrive https://drive.google.com/drive/folders/1Mjmpt8axe3mWVzTsKY0k3SEwiBeYFUex

Le site Archipel, notamment l’agenda :

• Mercredi 11 avril : Comprendre la métropole et les municipalités, soirée salle Osète

• Jeudi 19 avril débat sur l’eau et l’assainissement – Cercle écologie et Bien communs

- Le tableau des participants et thèmes, d’accord pour en compléter un pour notre groupe, à l’image Ré celui du groupe économie. - Un document de travail collaboratif par thème, à créer. Le groupe est OK.

Le contrat arrive à échéance en fin 2020 Deux services différents : approvisionnement d’eau et assainissement. Pour la solution DSP, il y aura un seul marché pour les deux services estimé à 1,2 milliards d’euros sur 12 ans. Les différentes gestions de l’eau sur Toulouse Métropole : une carte qui décrit les différents modes de gestion par collectivité : affermage, concession (DSP), convention de coopération, Marché de prestation de service (marché court quelques années). Idem pour l’assainissement : carte différente de celle de l’eau et un peu moins de modes. La procédure actuelle à Toulouse Métropole : Un marché préliminaire a été passé pour réunir tous les éléments, les contrats, les échéances. Puis procédure classique : marché de comparaison DSP – Régie, puis décision, puis passation d’un appel d’offre soit DSP soit mise-en-œuvre régie suivant le choix. Procédure actuelle : deux marchés lancés en parallèle. Etude de DSP et étude comparative pilotés par la même société PAO ( ?). Il y a eu auparavant un « pré-appel d’offre » pour choisir 4 candidats. Le résultat du comparatif et les offres des candidats délégataires fin mai-juin

• Les élus organisent une réunion d’information sur l’eau à l’Union le 9 avril à la mairie, avec un débat contradictoire.
• Jeudi 19 avril réunion d’information avec les élus participant à Archipel, organisé par Archipel salle à définir.

Réunion citoyennes PCAET le 4 juin. Des associations ont assisté à la réunion du 22 mars. Jérémie a travaillé sur le plan climat du Sicoval Participants : Elu, Michel Ajoulat, Nathalie Gourdoux, techniciens : directrice du service Environnement & Energie, Aurélie YYY,Jérémie Bernaud Deux volets dans la présentation :

• Présentation du plan stratégique et des premières actions envisagées. Les actions devraient être finalisées pour juin.
• « Main tendue » aux associations pour qu’elles participent au PCAET (peut-être plus sur la mise en œuvre que sur la définition des actions…). Explication des différents modes de financement.

Problème de transversalité entre PCAET, PLUiH (Plan Local d’Urbanisme intercommunal et Habitat), PDU (Plan de déplacement urbain) etc…A priori par encore de transversalité. On s’entend pour intégrer plus de transversalité et notamment que le PCAET soit structurant pour le PLUiH, PDU. Le PDU est fixé. L’enquête PLUiH 30 mars au 17 mai. Axes de travail :

• PLUiH, PDU au regard du PCAET qui devrait être contraignant
• Plan énergie de la région
• Diminuer les GES de 40%
• Améliorer l’efficacité énergétique de 30% ?
• Augmenter la part de consommation d’énergie verte ~30%

Le sous-groupe énergie (Florian, Servane…) fait le lien avec le plan énergie de la région, et celui de la métropole. Quelle est la stratégie pour le plan énergétique, étude « Schéma directeur d’énergie » Le sous-groupe Eau & agriculture fait le lien avec le plan énergie de la région, et celui de la métropole. Le sous-groupe déchet Eau & agriculture fait le lien avec le plan énergie de la région, et celui de la métropole. Le 14 mai au soir réunion PCAET et les associations. Prochaine réunion du groupe 30 avril à 19h00.